WHITE SUGAR
Présentation de la marque WHITE SUGAR
Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WHITE SUGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WHITE SUGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHITE SUGAR est expirée depuis le 4 août 1993.
PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02